Prochains Conseils Municipaux

Prochains Conseils Municipaux

 

Les prochains Conseils municipaux


>> Lundi 16 novembre, à 19h30

En raison de l’épidémie de COVID 19, le conseil municipal se déroulera en visioconférence au regard de l’article 11 de l’ordonnance 2020-391.

Vous pouvez suivre le Conseil Municipal en vous connectant, à partir de 19h30, via le lien suivant :
https://menucourt.webex.com/join/s.delaporte

Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 28 Septembre 2020.
2. Décisions du Maire.
3. Rapport annuel du mandataire de la collectivité actionnaire de la Société Publique Locale d’Aménagement SPLA
4. Dérogation au repos dominical.
5. Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’intercommunalité.
6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement établi par la CACP pour l’exercice 2019.
7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public sur le traitement des déchets pour l’exercice 2019.
8. Transformation de la Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) en Société Public Locale (SPL).
9. Modification du règlement intérieur et du projet d’établissement du multi-accueil.
10. Modifications des règlements intérieurs des dispositifs périscolaires et d'accueil de loisirs.
11. Débat d'orientations budgétaires.


>> Lundi 14 décembre

Ordre du jour à venir