Vendredi 9 juin
En mairie

A 19h

Ordre du jour :
1. Convocation des collèges électoraux en vue de l'élection des Sénateurs.

A 19h30

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2023
2. Décisions du Maire
3. Compte de gestion 2022 et compte administratif 2022
4. Affectation du résultat
5. Rapport relatif au Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)
6. Cession d’un véhicule (camion benne)
7. Adhésion au groupement de commande du CIG (assurance statutaire du Personnel)
8. Modification des règlements intérieurs des dispositifs périscolaires et d’accueils de loisirs
9. Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil
10. Renouvellement du Projet Éducatif Du Territoire (PEDT) avec intégration du Plan Mercredi
11. Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus
12. Désignation de représentants au sein des commissions, des comités, et des conseils d’administration suite à la démission de M. MOREAU (adjoint au maire) et de M. AL-QAZEEM (conseiller municipal)
13. Création du poste d’ingénieur territorial
14. SPL Cergy-Pontoise Aménagement : rapport du mandataire pour l’année 2022